Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Raffarin
Réunion du 28 mars 2013 à 9h00
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
Jean-Pierre Raffarin, président :Je rappelle que la commission des affaires économiques, la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, la commission des finances et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ont proposé quatre candidatures pour le Conseil national du numérique.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Bruno Retailleau et Pierre Camani comme membres titulaires du Conseil national du numérique, ainsi que M. Yvon Collin et Mme Sophie Primas comme membres suppléants de cet organisme extraparlementaire.
Par ailleurs, je rappelle que la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire a proposé une candidature pour le Conseil national de la mer et des littoraux.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame Mme Hélène Masson-Maret comme membre suppléant du Conseil national de la mer et des littoraux.
