Mercredi 18 octobre 2006 :
Ordre du jour prioritaire
À 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie.
Jeudi 19 octobre 2006 :
À 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire
1° Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie ;
À 15 heures et le soir :
2° Questions d'actualité au Gouvernement ;
Ordre du jour prioritaire
3° Suite de l'ordre du jour du matin.
Vendredi 20 octobre 2006 :
Ordre du jour prioritaire
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie.
Lundi 23 octobre 2006 :
Ordre du jour prioritaire
À 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie.
Mardi 24 octobre 2006 :
Ordre du jour prioritaire
À 10 heures, 16 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie.
Mercredi 25 octobre 2006 :
À 10 heures :
1° Dix-huit questions orales :
L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 1087 de M. Gérard Delfau à M. le ministre des affaires étrangères ;
- n° 1094 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de la santé et des solidarités ;
- n° 1096 de M. Gérard Roujas à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;