Intervention de Roland du Luart

Mardi 21 novembre 2006 :

À 10 heures :

1° Questions orales ;

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour prioritaire

2° Suite du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.

Mercredi 22 novembre 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.

J'informe le Sénat que, sous réserve de sa transmission, le projet de loi de finances pour 2007 (AN, n° 3341) sera examiné du jeudi 23 novembre au mardi 12 décembre 2006.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...

Ces propositions sont adoptées.

M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, a communiqué à la conférence des présidents le programme prévisionnel de l'ordre du jour prioritaire du Sénat jusqu'au mois de février 2007.

Le président du Sénat adressera personnellement ce programme prévisionnel à chaque sénateur.