Intervention de Martin Hirsch

Monsieur le sénateur, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser l’absence de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, qui m’a chargé de vous faire part de sa réponse à la question que vous lui avez transmise.

Il tient à vous faire savoir qu’il a pris connaissance avec intérêt et tenu compte des recommandations de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques concernant l’évaluation et la prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer. Le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dans sa rédaction adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale, prévoit, en son article 39, l’intégration du risque de tsunami dans les plans de prévention des risques majeurs. M. le ministre d’État viendra présenter ce texte devant le Sénat dans quelques jours et vous aurez l’occasion d’en débattre avec lui.

Ainsi que vous l’indiquez, monsieur le sénateur, une réflexion sur une organisation française pour l’établissement d’un centre national d’alerte aux tsunamis sur les côtes métropolitaines a été menée sous la conduite du Secrétariat général de la mer, en partenariat avec les services et organismes scientifiques pertinents, notamment le CEA, mais également le Bureau de recherches géologiques et minières, le BRGM, l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer, l’IFREMER, et Météo France.

Ce projet pourrait aussi s’inscrire dans un projet plus large de système européen d’alerte aux tsunamis construit sur un réseau de centres d’alerte régionaux dont la conception est pilotée par le groupe intergouvernemental de coordination pour la mise en place du système d’alerte contre les tsunamis en Atlantique du Nord-Est et en Méditerranée, le GIC SATANEM.

Le Secrétaire général de la mer a remis un rapport sur le sujet en juillet 2008, qui est étudié avec attention par les services du Premier ministre, en lien avec ceux du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire. En effet, il est particulièrement important d’assurer une parfaite solidité à un tel système d’alerte.

La France continue activement de participer aux travaux et réflexions intergouvernementales. Dans la perspective d’une réunion du groupe intergouvernemental, au début du mois de novembre, la position du Gouvernement est actuellement en cours de finalisation, notamment vis-à-vis d’un futur centre national d’alerte aux tsunamis qui pourrait s’appuyer sur un réseau de houlographes pour lequel l’expertise acquise par le CEA sera précieuse, et même irremplaçable.