Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Romani
Réunion du 24 octobre 2008 à 15h00
Revenu de solidarité active — Article 8 bis
Roger Romani, président :La séance est reprise.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 9.
