Intervention de Bariza Khiari

À quatorze heures trente et le soir :

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir la qualité de l’offre alimentaire en outre-mer (n° 460, 2012–2013) ;

Rapport de M. Michel Vergoz, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 571, 2012–2013) ;

Texte de la commission (n° 572, 2012–2013).

3. Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques (n° 447, 2012–2013) ;

Rapport de M. Serge Larcher, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 566, 2012–2013) ;

Texte de la commission (n° 567, 2012–2013).

4. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (n° 441, 2012–2013) ;

Rapport de Mme Françoise Cartron, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 568, 2012–2013) ;

Texte de la commission (n° 569, 2012–2013) ;

Avis de Mme Claire-Lise Campion, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 570, 2012–2013) ;

Avis de M. Claude Haut, fait au nom de la commission des finances (n° 537, 2012–2013).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.