L'amendement n° 40 rectifié, présenté par M. Carle, Mme Primas, MM. Humbert et B. Fournier, Mmes Mélot et Duchêne et M. Duvernois, est ainsi libellé :
Compléter cet article par trois alinéas ainsi rédigés :
…° Sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :
« Les enseignements dispensés durant le cycle des apprentissages fondamentaux sont individualisés et adaptés au niveau de progression de chaque élève.
« Un décret fixe les conditions dans lesquelles l’individualisation des enseignements est organisée. »
La parole est à Mme Marie-Annick Duchêne.