L'amendement n° 406, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé :
Alinéa 90
Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée :
Le parcours d'éducation artistique et culturelle est mis en œuvre en cohérence avec la mise en place progressive de la réforme des rythmes scolaires.
La parole est à Mme Françoise Férat.