Intervention de Thierry Foucaud

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 28 mai 2013, à quatorze heures trente et le soir :

1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement (n° 559, 2012-2013) ;

Rapport de Mme Anne Emery-Dumas, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 594, 2012-2013) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 595, 2012-2013).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.