Intervention de Jean-Patrick Courtois

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 30 mai 2013 :

À neuf heures trente :

1. Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 495, 2012-2013) ;

Rapport de M. René Vandierendonck, fait au nom de la commission des lois (n° 580, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 581, 2012-2013) ;

Avis de M. Claude Dilain, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 593, 2012-2013) ;

Avis de M. Jean Germain, fait au nom de la commission des finances (n° 598, 2012-2013) ;

Avis de M. Jean-Jacques Filleul, fait au nom de la commission du développement durable (n° 601, 2012-2013).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques sur le budget européen.

À seize heures et le soir :

3. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.