Intervention de Jean-Pierre Sueur

Nous avons parlé de polysynodie, parce qu’il y aura trop de conseils et trop de conférences, produisant trop de schémas d’organisation, qui nécessiteront trop de temps pour les élaborer. Pourtant, vous les avez nommés « schémas d’organisation, de simplification et de rationalisation ». Il y a là quelque chose qui ressemble à l’oxymore, à savoir une contradiction dans les termes.

Pour ce titre Ier, notre philosophie est différente. Autant le dire clairement, cela n’enlève rien à notre solidarité sur un grand nombre de points, madame la ministre, vous le savez très bien. Toutefois, il faut aussi dire, dans la clarté, la position du Sénat.

(Sourires.) – sur les autres points de ce titre Ier, car je risquerais d’être redondant. La position de la commission des lois du Sénat est claire. J’espère de tout cœur qu’elle sera approuvée par nos collègues, car elle correspond vraiment, selon moi, à l’esprit de la décentralisation.