Intervention de Anne-Marie Escoffier

Réunion du 3 juin 2013 à 21h30
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Article 20

Photo de Anne-Marie EscoffierAnne-Marie Escoffier :

Mesdames, messieurs les sénateurs, je voudrais simplement reprendre les propos tenus par Mme Lebranchu dans la discussion générale s’agissant des grands principes qui doivent nous guider durant ce débat : clarification, simplification, maîtrise des dépenses. Et elle a pris soin de préciser : unité, mais diversité.

Il s’agit en effet de faire en sorte que ce texte puisse, dans tous les cas, prendre en compte la diversité de nos territoires. Avec l’exemple lyonnais, nous avons un modèle qui, sans être abouti, pour reprendre l’expression de M. Buffet, a déjà, depuis 2008, fait la preuve de son efficacité, comme les uns et les autres l’ont rappelé.

M. Collomb l’a dit, la zone urbaine de Lyon, qui a vécu de vrais traumatismes en matière industrielle, a compris très tôt l’importance de l’économie. Un travail a donc été mené entre les élus de la communauté urbaine et ceux du département du Rhône pour faire avancer le projet de manière constructive.

Certes, ce projet mérite d’être amélioré. À cet égard, madame Cukierman, sachez que je comprends vos inquiétudes. Simplement, pendant ce débat, nous essaierons de les lever, en vous prouvant que les solutions qui vont être mises en œuvre apporteront justement des réponses concrètes grâce à un dispositif qui ne manquera pas d’évoluer avec le temps.

À ce stade, je voudrais saluer tout particulièrement le travail accompli pas la commission des lois, qui a bien pris en compte les objectifs et a bien mesuré les difficultés. Heureusement, comme M. le rapporteur l’a dit, elle a cependant pu bénéficier de la grande maturité des élus, qui nous ont adressé un signal de confiance : c’est ce qui nous permettra, ensemble, d’avancer pour trouver les solutions les plus appropriées.

J’ai retenu deux problématiques : il s’agit du mode de scrutin et des modalités de financement. Le Gouvernement s’engage à travailler avec vous tous, que vous soyez élus de la ville du Lyon ou élus du département du Rhône. Certes, des propositions vont être faites au cours du débat, mais ni la commission ni le Gouvernement n’ont pu les étudier suffisamment en profondeur pour apporter des réponses sûres, nous autorisant à nous engager sans crainte.

Monsieur Collomb, monsieur Mercier, vous avez choisi de travailler ensemble et nous serons à vos côtés, avec nos services, pour vous aider à trouver les bonnes solutions. À ce moment du débat, je redis ma confiance dans votre travail, résultat de plusieurs années de « confluence » entre vous, pour reprendre un joli mot employé tout à l’heure.

En même temps, permettez-moi de saluer le travail de raison et de réflexion conduit par la commission des lois, à laquelle le Gouvernement apporte tous ses encouragements et son soutien. Nous essaierons d’accompagner de la meilleure des façons l’ensemble de ce débat, en étant disponibles – je m’adresse surtout à nos amis du groupe CRC – pour apaiser les craintes qui sont les vôtres. §

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