Intervention de George Pau-Langevin

Monsieur Savin, je connais les inquiétudes des élus quant au calendrier des vacances scolaires.

Cette année, en raison d’un printemps qui s’est apparenté à l’hiver, les stations de sport d’hiver ont pu, comme vous l’avez souligné, étaler leur activité jusqu’à une date assez tardive.

Bien évidemment, le Gouvernement sait parfaitement que, pour fixer ce type de calendrier, il faut prendre en compte les contraintes des uns et des autres. Le calendrier des vacances de l’année scolaire 2013-2014 a été arrêté le 28 novembre 2012, après consultation des différents acteurs du monde éducatif. La rentrée scolaire a ainsi été fixée le 3 septembre 2013 et les vacances d’été débuteront le 5 juillet 2014. Les vacances de la Toussaint s’étendront du 19 octobre au 4 novembre.

Pour ce qui concerne 2014 et en fonction du mécanisme d’alternance des zones académiques, les vacances d’hiver s’étendront du 15 février au 17 mars et celles de printemps du 12 avril au 12 mai. Tandis que les professionnels des zones de montagne souhaiteront que l’hiver soit rigoureux et long, ceux des stations balnéaires espéreront, au contraire, un printemps plus clément.

Ce calendrier est conforme à celui de 2012-2013, qui avait obtenu l’aval du Conseil supérieur de l’éducation. Le nombre de jours de congé est inchangé, et les vacances de la Toussaint compteront deux semaines complètes.

Si le calendrier a été établi pour la seule année scolaire 2013-2014, et non sur une base triennale, c’est pour pouvoir ouvrir, à partir de ce printemps, comme vous le souhaitez, monsieur le sénateur, une réflexion approfondie sur les évolutions du calendrier scolaire, prenant notamment en compte l’évolution des rythmes scolaires.

Je tiens à vous rassurer pleinement, les acteurs du tourisme et les représentants des collectivités locales situées en zone maritime ou de montagne seront évidemment consultés.

Nous sommes pleinement conscients de l’impact économique qu’aura le rééquilibrage du calendrier dans ces régions spécifiques. Cependant, nous ne devons pas perdre de vue les priorités que sont le bien-être des élèves et l’organisation de la vie des familles. Le Gouvernement essaiera de concilier au mieux l’ensemble de ces impératifs.