Intervention de Claude Haut

Réunion du 4 juin 2013 à 9h30
Questions orales — Statut de bénévole associatif

Photo de Claude HautClaude Haut :

Cette question s’adressait, en effet, à Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, que je remercie M. François Lamy de représenter aujourd'hui.

Tout le monde reconnaît le rôle majeur, en termes de cohésion sociale, que joue le sport, plus particulièrement les disciplines de masse, qui rassemblent plus de 2, 5 millions de pratiquants tous les week-ends dans tout l’Hexagone.

Ces activités existent sur notre territoire grâce à la mobilisation et au dévouement de centaines de milliers de bénévoles qui animent et font vivre au quotidien les associations sportives.

Aujourd’hui, on constate une crise des vocations qui, si elle perdure, entraînera une véritable altération du lien social créé par ces associations sportives.

La plupart des collectivités territoriales, notamment les petites communes rurales, ne peuvent remplacer ces milliers de bénévoles en recrutant du personnel d’encadrement. Il semble donc urgent de lancer un débat sur le statut de bénévole associatif et nécessaire d’encourager celles et ceux qui consacrent une partie de leur temps libre au bien-être de notre société.

Une grande réflexion sur le statut des bénévoles pourrait être engagée afin de sécuriser leur situation sur le plan juridique et, éventuellement, d’inciter la pratique du bénévolat par le biais de dispositions fiscales.

Monsieur le ministre, quelles mesures le Gouvernement envisage-t-il de prendre pour encourager, favoriser et sécuriser l’investissement des bénévoles associatifs ?

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