Intervention de Alain Richard

En expliquant mon vote défavorable à cet amendement, je voudrais introduire un élément de doute chez une partie des collègues qui défendent cette position.

Je ne crois pas qu’il soit juste d’employer les termes d’ « élection au suffrage universel » pour distinguer le projet que vous défendez de celui que nous venons d’adopter avec l’élection des conseillers communautaires dans les listes municipales. C'est aussi une élection au suffrage universel, et elle n’est pas moins digne.

Il ne faut donc pas se tromper sur les termes et, par conséquent, sur les concepts.

Par ailleurs, je ne comprends pas quel avantage démocratique présenteraient des conseillers communautaires qui seraient élus « hors sol » et qui n’auraient aucune référence avec les communes formant la communauté ou la métropole. Je ne vois pas quel serait, ici, le gain politique.

En revanche, je vois très bien quels seraient les inconvénients, c’est-à-dire la perte de contact et la perte de responsabilité directe. Selon moi, ce serait une erreur de raisonnement que de dire : on fait aujourd'hui l’élection via les communes, c'est-à-dire que la communauté – qui représente un ensemble de communes y ayant, dans l’ensemble, librement consenti – reste une assemblée élue dans les communes. Ça, c'est le passé. Et l’avenir radieux, ce serait une élection supra-communale.

Je n’y vois aucun avantage démocratique, j’y vois, au contraire, de sérieux inconvénients. D’ailleurs, je me permets de vous faire observer que, depuis plus de trente ans, nous avons à Paris, Lyon et Marseille un système fractionné qui ne porte pas sur l’élection globale du projet municipal, et que personne ne propose de le changer.

Alors a fortiori, là où des communes de plein exercice sont les composantes de la communauté, je ne vois pas quel argument impérieux aboutirait à soutenir que seules les communes sont la base d’élection de la communauté.