Alain Richard

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Conseiller d'Etat
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (vice-président)
  • Délégation sénatoriale à la prospective (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Conseil consultatif de la garde nationale (membre)
  • Commission supérieure de codification (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'échanges et d'études Sénat-Taïwan (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Communication relative à des commissions mixtes paritaires (1 intervention)
• Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (3 interventions)
• Communication d'un avis sur un projet de nomination (3 interventions)
• Candidature à des commissions mixtes paritaires (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/02/23 — Ministère de l'économie - Projet d'un « inflation reduction act » européen
• 10/11/22 — Ministère de l'économie - Lutte contre la pollution industrielle et COP27
• 30/09/21 — Ministère de l'intérieur - Annonces concernant les visas
• 10/12/20 — Ministère du travail - Création d'un million d'emplois pour les jeunes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 10/12/20 — Ministère de la transition - Recours au traitements mécano-biologiques pour la fraction fermentescible des ordures ménagères
• 30/01/20 — Ministère des sports. - Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs
• 24/10/19 — Ministère de la transition - Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
• 02/02/17 — Ministère de l'environnement - Traçabilité des déchets de travaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/05/23 : Avis N° 613 (2022-2023) de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du su...
• 24/11/22 : Rapport N° 142 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la pros...
• 08/07/20 : Rapport d'information N° 608 (2019-2020) au nom de la commission des lois constitutionnelles...
• 08/07/20 : Rapport d'information N° 607 (2019-2020) au nom de la commission des lois constitutionnelles...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 27/03/21 : Proposition de résolution N° 493 (2020-2021) en faveur de l’ association de taïwan aux trav...
• 26/06/19 : Proposition de loi N° 606 (2018-2019) tendant à améliorer l’ application du droit de l’ urb...
• 19/03/19 : Proposition de loi N° 385 (2018-2019) visant à clarifier diverses dispositions du droit éle...
• 19/03/19 : Proposition de loi N° 386 (2018-2019) organique visant à clarifier diverses dispositions du...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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