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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 5 juin 2013 à 14h30
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Article 30, amendement 79
Jean-Claude Carle, président :Les trois amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 79 est présenté par Mme Pasquet.
L'amendement n° 131 est présenté par M. Povinelli, Mme Ghali et MM. Andreoni et Guérini.
L'amendement n° 187 est présenté par Mlle Joissains.
Tous trois sont ainsi libellés :
Alinéa 3
Remplacer les mots :
Métropole d’Aix-Marseille-Provence
par les mots :
Union métropolitaine d’Aix-Marseille-Provence
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour présenter l'amendement n° 79.
