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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Raffarin
Réunion du 5 juin 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Pierre Raffarin, président :À 14 heures 30 et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
2°) Suite éventuelle du projet de loi relatif à l’élection des sénateurs et de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales
Mercredi 19 juin 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 :
1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche (n° 614, 2012–2013)
À 21 heures 30 :
2°) Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013
Jeudi 20 juin 2013
À 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
1°) Suite du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche
À 15 heures :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement
