Intervention de Marie-France Beaufils

Mon groupe est en profond désaccord avec l’objet de cet amendement.

En effet, l’intercommunalité, la volonté de créer une coopération intercommunale, que je considère nécessaire, c’est-à-dire la volonté de travailler ensemble à la construction de l’avenir d’un territoire, supposent que soit maintenu le lien avec la commune, outil de base de la démocratie.

Or l’élection des conseillers métropolitains au suffrage universel direct rompt sans conteste le lien avec la commune de base. Ce système reviendrait à créer une nouvelle collectivité territoriale, collectivité de plein exercice animée par des conseillers élus directement par les habitants du territoire, mais sans plus aucun lien avec la commune en tant que telle. C’est une autre conception de nos institutions, une conception que nous ne partageons pas, et c’est pourquoi nous voterons contre cet amendement.

Le souhait de Mme la ministre d’instaurer l’élection des conseillers métropolitains au suffrage universel direct à partir de 2020 montre bien que les craintes que nous inspire le présent projet de loi, et que nous exprimons depuis le début de son examen, sont bien fondées. Ce texte nous engage dans une démarche qui veut que, petit à petit, certaines collectivités perdent la place que leur octroient aujourd’hui nos institutions. Or nous tenons au maintien des communes.

Dans les départements, nous travaillons beaucoup avec les petites communes. Si nous sommes privés de cet outil de base, si nous ne pouvons plus travailler avec les élus, qui se dévouent vraiment à la vie locale, qui conduisent leur action de terrain en entretenant une relation sociale forte entre les habitants, ces derniers perdront beaucoup en termes de qualité de vie.

En outre, progressivement, nous risquons de voir des communes qui ne seront même plus les hameaux d’une commune plus importante, qui perdront toute vie, ce qui nous fait craindre une intensification de la désertification d’une partie de nos territoires. Cela ne me paraît vraiment pas souhaitable.

Pour toutes ces raisons, nous ne pourrons, je le répète, que voter contre cet amendement.