Intervention de Marylise Lebranchu

Je suis un peu étonnée de ces discussions, après avoir sollicité le retrait de l’amendement n° 750.

Au cours de cette après-midi, nous avons établi que chaque commune serait représentée par son maire au sein du conseil communautaire et que, s’il fallait rouvrir le débat, ce serait pour 2020. Le Parlement devrait alors voter un nouveau texte en 2017 ou en 2018. Je doute que je sois encore au Gouvernement à ce moment-là !

La collectivité territoriale de Lyon – M. Hyest a parfaitement raison de le souligner, il s’agit bien d’une collectivité ! – a fait l’objet d’un certain nombre d’interventions, non seulement dans cet hémicycle mais aussi en amont de nos débats.

Les autres discussions portaient sur les pistes suivantes, auxquelles le Gouvernement a renoncé : les communes seraient représentées par leur maire, auxquels s’ajouteraient éventuellement des délégués, selon la population représentée. Une petite partie serait désignée à la proportionnelle, et une autre sur la base d’un projet métropolitain défendu par un leader.

Je le répète à l’intention de M. Dantec : je demande le retrait de cet amendement, qui est totalement opposé aux résultats auxquels nous avons abouti dans l’après-midi. Je reconnais certes que le débat existe, mais s’il doit être mené, ce sera en 2020 : il n’a pas lieu d’être ici et maintenant !