Intervention de Michel Mercier

Réunion du 6 juin 2013 à 9h45
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Article 40

Photo de Michel MercierMichel Mercier :

Je m’en doute !

Vous avez raison ; elles ont fait de grandes choses. Il est vrai que, pour notre génération à tous deux, Hubert Dubedout était une référence. Mais c’est sa façon d’administrer Grenoble qui nous a tous marqués, que l’on ait fait partie ou non de ses partisans. Le statut de communauté urbaine n’avait rien à y voir !

Une ville peut donc être grande sans faire partie d’une communauté urbaine.

Aujourd’hui, les communes veulent intégrer une communauté urbaine pour bénéficier de la DGF afférente. Il faut déconnecter les deux choses ; puis, on pourra appliquer le critère des fonctions. Le problème se posera aussi longtemps qu’il y aura une DGF particulière pour les communautés urbaines. Il suffit d’en prendre la liste ! J’en parle en connaissance de cause : j’ai fait adopter par cette assemblée certains amendements en ce sens, dont je ne suis pas particulièrement fier, d’ailleurs. Pourquoi Alençon est-elle une communauté urbaine ? C’est uniquement pour la DGF.

Ne faisons pas deux fois la même erreur !

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