Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hélène Lipietz
Réunion du 6 juin 2013 à 9h45
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Articles additionnels après l'article 44
Hélène Lipietz :Non, je le retire, monsieur le président. Cet épisode illustre parfaitement, cependant, les difficultés engendrées par le découpage du texte.
