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Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 12 juin 2013 : 2ème réunion
Enseignement supérieur et recherche — Examen du rapport et du texte de la commission
Marie-Christine Blandin, présidente :L'auteur de quelques amendements, cosignés par certains d'entre vous, souhaite venir les défendre devant notre commission. L'article 18 du règlement du Sénat dispose que les auteurs des propositions de loi de résolution ou d'amendements, non membres de la commission, sont entendus sur décision de celles-ci : êtes-vous favorables à la demande formulée par notre collègue ? Puisque tel n'est pas le cas, nous examinerons ces amendements selon la procédure de droit commun. (Assentiment)
