Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 12 juin 2013 : 3ème réunion
Enseignement supérieur et recherche — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission, amendement 119
Marie-Christine Blandin, présidente :N'anticipons pas sur la séance publique...
L'amendement n° COM-119 est adopté.
L'article 57 ter est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
