Intervention de Jean-Patrick Courtois

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 13 juin 2013 :

De neuf heures à treize heures :

1. Projet de loi relatif à l’élection des sénateurs (n° 377, 2012-2013) ;

Rapport de M. Philippe Kaltenbach, fait au nom de la commission des lois (n° 538, 2012-2013) ;

Résultats des travaux de la commission (n° 539, 2012-2013) ;

Rapport d’information de Mme Laurence Cohen, fait au nom de la délégation aux droits des femmes (n° 533, 2012-2013).

2. Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales (n° 554, 2012-2013) ;

Rapport de M. Alain Richard, fait au nom de la commission des lois (n° 630, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 631, 2012-2013).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur l’avenir des retraites.

De seize heures à vingt heures :

4. Suite de la proposition de loi autorisant l’expérimentation des maisons de naissance ;

Rapport de Mme Muguette Dini, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 368, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 369, 2012-2013).

5. Proposition de loi visant à instituer une évaluation médicale à la conduite pour les conducteurs de 70 ans et plus (n° 605, 2012-2013) ;

Rapport de M. Yves Détraigne, fait au nom de la commission des lois (n° 637, 2012 2013) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 638, 2012-2013).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.