Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Madame la ministre, vous suivre reviendrait à introduire deux souplesses considérables dans la rédaction de mon amendement.

D’une part, la formule « de préférence » signifie qu’il n’y a pas d’obligation. D’autre part, vous renvoyez à un texte d’application pour ne pas avoir à préciser que la disposition vise les « enseignements scientifiques ». Or, même si cette expression fait débat, il est préférable de la faire figurer dans la loi, quitte à introduire ensuite des souplesses. Le texte d’application ne dira rien de plus que ce que l’on peut dire ici.

En conséquence, je propose que l’on en reste à la rédaction « à compter du master 2 sauf pour les matières scientifiques ». Cette formulation est déjà suffisamment large. Introduire trop de souplesse viderait l’amendement de son sens.

Dans un souci de conciliation, nous pourrions éventuellement ajouter les mots « de préférence », ou plutôt « en principe », avant les mots « à compter du master 2 »…

Je considère avoir été ainsi au bout de ma propre souplesse, qui n’est plus très grande ! §