Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 20 juin 2013 à 15h00
Enseignement supérieur et recherche — Article 10, amendement 383
Bariza Khiari, présidente :L'amendement n° 383, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
Alinéa 5, seconde phrase
Après le mot :
technologie
insérer les mots :
, lorsque celui-ci est possible,
La parole est à Mme la ministre.
