Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 21 juin 2013 à 10h00
Enseignement supérieur et recherche — Article 26, amendement 202
Bariza Khiari, présidente :L'amendement n° 202 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Couderc, Legendre, Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, MM. Nachbar, Savin, Soilihi et Vendegou et Mme Cayeux, est ainsi libellé :
Alinéa 11
Remplacer le mot :
deux
par le mot :
trois
La parole est à M. Jacques Legendre.
