Intervention de Bariza Khiari

Réunion du 21 juin 2013 à 15h00
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

Photo de Bariza KhiariBariza Khiari, présidente :

Je rappelle que la commission des lois a proposé deux candidatures pour le conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises.

La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.

En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame M. Christian Cointat comme membre titulaire et M. Jacques Berthou comme membre suppléant du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises.

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