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Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 21 juin 2013 à 22h00
Enseignement supérieur et recherche — Seconde délibération
Bariza Khiari, présidente :Y a-t-il un orateur contre ?...
Je consulte le Sénat sur la demande de seconde délibération.
Il n’y a pas d’opposition ?...
Le renvoi à la commission pour une seconde délibération est décidé.
Conformément à l’article 43, alinéa 5, du règlement du Sénat, « lorsqu’il y a lieu à seconde délibération, les textes adoptés lors de la première délibération sont renvoyés à la commission, qui doit présenter un nouveau rapport ».
La parole est à Mme la présidente de la commission.
