Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 25 juin 2013 : 1ère réunion
Refondation de l'école de la république — Examen des amendements au texte de la commission
Françoise Cartron, rapporteure :Le texte a été peu modifié par l'Assemblée nationale. Nos amendements ont été très largement pris en compte par les députés. Ainsi, j'espère avoir un vote conforme sur ce texte. Il y a peu d'amendements nouveaux déposés en seconde lecture, nous les avons déjà examinés en première lecture.
