Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du 25 juin 2013 : 1ère réunion
Sommaire
La réunion
La commission examine les amendements sur le texte de la commission n° 673 (2012-2013) sur le projet de loi n° 641 (2012-2013), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République dont la rapporteure est Mme Françoise Cartron.
Nous avons une petite cinquantaine d'amendements à examiner. Je donne tout de suite la parole à la rapporteure.
Le texte a été peu modifié par l'Assemblée nationale. Nos amendements ont été très largement pris en compte par les députés. Ainsi, j'espère avoir un vote conforme sur ce texte. Il y a peu d'amendements nouveaux déposés en seconde lecture, nous les avons déjà examinés en première lecture.
La commission adopte les avis suivants :
Nous nous retrouvons à 14 heures 30 dans l'hémicycle pour l'examen de ce texte.
