Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 janvier 2005 :

A neuf heures trente :

1. Dix-huit questions orales

A seize heures et le soir :

2. Discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux.

Rapport (n° 138, 2004-2005) fait par MM. Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 17 janvier 2005, avant dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 17 janvier 2005, avant seize heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.