Intervention de Bariza Khiari

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 27 juin 2013 :

À neuf heures trente :

1.Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 662, 2012-2013).

Rapport de Mme Odette Herviaux, rapporteur pour le Sénat (n° 661, 2012-2013)

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

2.Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d’allocations familiales.

À seize heures et le soir :

3.Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin.

4.Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 684, 2012-2013).

Rapport de M. Jean-Yves Leconte, fait au nom de la commission des lois (n° 686, 2012 2013)

Résultat des travaux de la commission (n° 687, 2012-2013)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.