Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 25 juin 2013 à 14h30
Refondation de l'école de la république — Discussion en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
Jean-Claude Carle, président :L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (projet n° 641, texte de la commission n° 673, rapport n° 672).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
