Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 25 juin 2013 à 14h30
Refondation de l'école de la république — Article 10, amendement 1
Jean-Claude Carle, président :L'amendement n° 1, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé :
Alinéa 4
Remplacer les mots :
Proposer aux enseignants
par les mots :
Inciter les enseignants à avoir recours à
La parole est à Mme Françoise Férat.
