Intervention de François Zocchetto

Dans les circonstances présentes, nous sommes surpris qu’aucune réunion de la conférence des présidents ne soit organisée. Nous avons un peu le sentiment d’être sans gouvernance ; comme les Français, d’ailleurs…

Je suis d’autant plus surpris que ce qui se passe ce soir était prévisible : il suffisait de voir la désorganisation totale de nos travaux en commission des lois. À un moment, ça finit par craquer, et c’est ce qui est arrivé ce soir… Il faut trouver une solution.

Ce sujet intéresse le Sénat, et au-delà l’ensemble des Français ; nous n’avons d’ailleurs pas attendu l’actuel gouvernement pour l’aborder. Nous pensons toutefois qu’une loi de circonstance, examinée qui plus est selon la procédure accélérée, ne peut pas prospérer. Nous avons besoin de débattre sereinement afin de parvenir à un consensus !

Réunissons donc la conférence des présidents, retrouvons un peu de sérénité, et voyons comment organiser au mieux l’examen de ce texte. Peut-être le Gouvernement pourrait-il renoncer à la procédure accélérée ? S’il y a des circonstances dans lesquelles cette procédure s’impose, ce n’est pas le cas en l’occurrence. §