Intervention de Stéphane Le Foll

Monsieur le sénateur, repérer les chameaux est un enjeu extrêmement important. Vous l’avez dit, de 8 000 à 10 000 camélidés circulent en France, et ce n’est pas au bruit qu’ils font que l’on pourra les situer. Il faut effectivement que nous puissions les recenser.

Le retard du décret est imputable à la base juridique utilisée – je n’entrerai pas dans les détails, notamment concernant les alinéas qui devaient initialement appuyer le décret –, et nous sommes donc amenés à modifier cette base juridique.

Toutefois, monsieur le sénateur, l’objectif demeure bien entendu d’aboutir à un recensement obligatoire de l’ensemble des animaux, en particulier de ceux que vous avez cités et qui, comme d’autres, sont potentiellement porteurs de maladies. Ils doivent effectivement être surveillés afin d’éviter tout problème sanitaire.

Ce décret est en cours de révision. Les services juridiques du ministère sont à l’œuvre pour l’asseoir sur la base juridique appropriée, afin de procéder à une publication dans les plus brefs délais.

Sachez que je partage votre inquiétude. Tout vecteur de maladie doit pouvoir être repéré pour nous permettre d’agir dès la détection d’un problème sanitaire.

C’est bien un souci de base juridique qui est la cause du retard, et l’objectif demeure la publication du décret.