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Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 10 septembre 2013 à 9h30
Conférence des présidents
Bariza Khiari, présidente :Il a été décidé de fixer :
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le jeudi 12 septembre, à 17 heures ;
- au jeudi 12 septembre, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements le vendredi 13 septembre, à 9 heures.)
2°) Suite du projet de loi relatif à la consommation
Lundi 16 septembre 2013
À 15 heures et le soir :
- Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (texte de la commission, n° 808, 2012-2013)
