Intervention de Sophie Joissains

L'Assemblée nationale a voté conforme le texte du Sénat sur la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Cela n'a pas fait taire les protestations des départements et des maires. Celles-ci ont même pris de l'ampleur, puisque les élus refusent de recevoir le préfet délégué à la métropole. La thématique des campagnes électorales sera commune pour tous les maires, droite et gauche confondues. Au surplus, le climat d'insécurité qui règne à Marseille ne fait qu'accroître la crainte des habitants, puisque le contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance et les moyens dévolus à la politique de la ville seront de la compétence de la métropole. Tous les maires pensent que les moyens qu'ils y consacrent seront dirigés à terme vers Marseille, au risque d'un déplacement de la délinquance. Nous étions pourtant tout disposés à donner des charges de centralité très conséquentes à la ville de Marseille pour l'aider à régler ses problèmes : tout tombe à l'eau.

La lecture du Bulletin Quotidien révèle la grande similitude entre nos réclamations et celles que formulent désormais l'Assemblée des départements de France (ADF) et les maires des grandes villes sur la métropole parisienne : « L'ADF demande une consultation des administrés avant toute fusion des collectivités, jugeant indispensable que le recours préalable au référendum soit la condition indispensable pour que de telles fusions s'inscrivent dans un processus démocratique élémentaire ». Je rappelle que ce point avait fait l'objet d'une motion de procédure de ma part, et qu'aucune procédure de consultation des communes n'est prévue dans la constitution de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Les maires des grandes villes expriment en outre leurs craintes relatives au Grand Paris : comme nous jadis, Michel Destot s'est prononcé en faveur d'une structure qui respecte une organisation multipolaire. Denis Badré, vice-président de la communauté d'agglomération du Grand-Paris-Seine-Ouest, a reproché au projet voté à l'Assemblée nationale de méconnaître ce qui s'était fait ces dernières années - nous sommes assez jeunes dans l'intercommunalité, et donc concernés par cette remarque - : « Il faut garder l'existant et fédérer en faisant travailler ensemble les communautés de communes et d'agglomération qui marchent » - c'est notre cas - « et en incitant les autres à s'engager dans la même démarche. C'est cette fédération de communautés qui peut devenir la métropole ». Il préconise de conserver deux niveaux : la métropole, chargée du rayonnement international et des grandes infrastructures, et un niveau intermédiaire de communautés d'agglomération - ainsi que, pour notre part, des communautés de communes et communautés urbaines.

Nous déplorons que le débat démocratique n'ait pas pu aboutir. Les régimes dérogatoires ne permettent pas d'avancer, et lorsqu'il y en a un, il faut qu'il soit justifié par une règle commune à tous. Cette base légale fait aujourd'hui défaut. La Métropole de Lyon, la seule qui paraissait prête, a pris racine dans la communauté urbaine instaurée en 1966, bien avant les lois sur la décentralisation. Elle ne peut donc servir de modèle à celles qui ont été instaurées ultérieurement.