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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 2 octobre 2013 à 14h30
Candidatures à une mission commune d'information et à une commission spéciale
Jean-Pierre Bel, président :L’ordre du jour appelle la désignation :
– des vingt-sept membres de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales, créée sur l’initiative du groupe du Rassemblement démocratique et social européen en application de son droit de tirage ;
– et des douze membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.
En application de l’article 8 de notre règlement, les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées.
Ces listes seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.
