Intervention de Christian Favier

Je souhaite réagir aux propos de mon collègue Philippe Dallier, qui a refait tout à l’heure le débat de 2010.

En 2010, il ne s’agissait pas de construire la métropole de Paris. Il s’agissait d’achever la carte intercommunale, opération que notre collègue a lui-même torpillée par son amendement, empêchant l’agglomération parisienne de pouvoir achever sa carte dans les mêmes délais que les autres départements.

Aujourd'hui, la question est de savoir quel type de métropole nous voulons mettre en œuvre. S’agira-t-il d’une métropole construite sur des dynamiques de territoires au cœur de l’agglomération parisienne ? Je pense, notamment, à ce qui se passe dans les intercommunalités existantes, mais aussi dans celles qui sont en train de se créer. Certes, seulement 60 % des communes de la petite couronne sont actuellement constituées en intercommunalités, mais des projets émergent partout.

Par exemple, dans mon propre département, au-delà des intercommunalités déjà constituées, existent également des syndicats de communes, des syndicats d’études.Il en est de mêmepour l’Association des collectivités territoriales de l’Est parisien, l’ACTEP, et pour toutes les communes qui, sur l’Essonne et sur le Val-de-Marne, se sont constituées autour du pôle du Grand Orly. Des dynamiques se font jour, en particulier autour des contrats de développement territorial, grâce à l’élan suscité par le métro du Grand Paris.

Nous sommes au cœur de ce mouvement. La métropole que nous appelons de nos vœux doit s’appuyer sur la dynamique des territoires, et non l’inverse. Elle ne doit pas ressembler à une métropole intégrée, cette espèce de monstre technocratique de 6, 5 millions d’habitants. Comment fonctionnerait d’ailleurs un tel bazar ?

À l’évidence, sur le plan démocratique, les citoyens se trouveront très fortement éloignés des lieux de décision, jusqu’au maire qui sera complètement isolé dans une assemblée d’environ deux cent cinquante personnes. Comment le maire pourra-t-il se faire entendre si la métropole ne lui délègue pas les moyens financiers qui lui seront nécessaires pour assumer les compétences qu’il devra continuer à exercer ? On lui aura effectivement enlevé toute sa fiscalité économique et il ne lui restera éventuellement que la malheureuse taxe d’habitation !