Intervention de Marylise Lebranchu

Selon nos calculs, la recette représenterait à peu près 1, 5 % de la ressource totale. Voilà avec quoi devrait vivre la métropole que vous voulez dynamique et puissante ! Je ne vois pas du tout comment cela pourrait fonctionner.

Par ailleurs, comme l’a noté le rapporteur, ce système conduirait à ce que l’ensemble des communes de la métropole, y compris Paris, bénéficient de la dotation d’intercommunalité. Dans la logique de solidarité territoriale que nous avons voulu établir, cela ne me semblerait pas juste.

Enfin, on nous adresse souvent le reproche d’élaborer des dispositifs trop complexes, mais que dire du vôtre, qui laisse coexister les communes, les EPCI et la métropole ! Je salue la qualité du travail accompli, mais la solution que vous préconisez n’est ni simple, ni juste ; en conséquence, elle ne saurait être efficace. C’est pourquoi je vous invite à retirer l’amendement.

En ce qui concerne les sous-amendements relatifs à la lutte contre les pollutions lumineuses, ils pourraient trouver leur place ailleurs.