Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 3 octobre 2013 à 21h30
Nomination d'un membre d'un office parlementaire

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée, et je proclame Mme Dominique Gillot, membre de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de Mme Marie-Noëlle Lienemann, démissionnaire.

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