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Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 8 octobre 2013 à 14h30
Nomination d'un membre d'une délégation
Jean-Patrick Courtois, président :Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la délégation à la prospective.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Louis Nègre membre de la délégation à la prospective, en remplacement de M. René Vestri, décédé.
