Intervention de Jean-Pierre Sueur

J’adresse mes remerciements à nos ministres, Mmes Marylise Lebranchu et Anne-Marie Escoffier, dont la tâche n’a pas toujours été facile, mais qui ont su, elles aussi, être à notre écoute et autoriser un certain nombre d’évolutions positives.

Je veux, pour finir, remercier tous ceux, quels qu’ils soient et où qu’ils siègent, qui ont permis d’avancer – quel que soit leur vote final, d’ailleurs.

Au cours de ce débat, j’avais une obsession, celle de faire entendre la voix du Sénat à l’issue du parcours législatif. Si, après autant d’heures de débat en commission, puis, en séance publique, nous nous retrouvions, mes chers collègues – c’est la responsabilité de chacun maintenant – dans l’incapacité de défendre en commission mixte paritaire les positions si longuement élaborées, avouez que ce serait dommage et que ce serait un gâchis !

Vous le savez, le Sénat a beaucoup œuvré, d’abord, pour repenser la première partie du texte. Et nous l’avons fait, mesdames les ministres, parce que nous étions intimement persuadés qu’il était tout à fait positif de simplifier, d’élaguer, de donner plus de responsabilités aux collectivités locales et de parier sur l’autonomie de celles-ci.

En première lecture, nous avons adopté les dispositions sur la métropole de Lyon. Ce n’est pas rien, parce que c’est un modèle nouveau ! Nous avons ensuite adopté les dispositions sur la métropole de Marseille, en dépit des difficultés et dans l’écoute. Je le dis à Mlle Joissains, cette écoute ne va pas s’arrêter. Si le texte sur Marseille a changé par rapport à la première mouture, c’est parce que nous avons travaillé avec les élus des Bouches-du-Rhône, quels qu’ils soient, et nous continuerons de le faire.

Nous avons adopté les dispositions sur les métropoles de droit commun et nous avons eu une position extrêmement responsable, nous gardant de l’inflation des compétences tout en accomplissant des avancées significatives. Nous avons veillé à respecter scrupuleusement le pouvoir des communes