Intervention de Antoine Lefèvre

Réunion du 15 octobre 2013 à 9h30
Questions orales — Frais de transport des stagiaires du centre national de la fonction publique territoriale

Photo de Antoine LefèvreAntoine Lefèvre :

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse et de votre engagement à relayer mes interrogations. J’avais d’ailleurs eu l’occasion d’auditionner et le président et le directeur général du CNFPT lors de la rédaction de mon rapport sur la formation des responsables locaux. Peut-être les chiffres auxquels je me suis référé nécessiteraient-ils d’être actualisés, auquel cas je demande bien volontiers que les nouveaux me soient communiqués.

Même si le dispositif actuel est entré en vigueur voilà peu de temps, il me paraît important qu’il soit révisé, notamment pour prendre en compte la spécificité des communes rurales. J’ai bien entendu que les frais de transports en commun étaient désormais intégralement remboursés, mais encore faut-il qu’il y ait une gare au départ et à l’arrivée, sur le lieu de formation ! Pour avoir été interpellé par un maire d’une commune plutôt rurale de mon département, je puis vous dire que, même s’il met à disposition d’un stagiaire un véhicule de sa collectivité, cela ne signifie pas pour autant que celle-ci dispose d’un parc automobile considérable. Les communes, y compris les communes rurales, sont contraintes de recourir à des arrangements. C’est pourquoi, je le répète, le moment est peut-être venu d’évaluer ce dispositif, dont l’objectif est de permettre l’accès de tous à la formation.

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