Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 16 octobre 2013 à 14h30
Candidatures à une mission commune d'information

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

L’ordre du jour appelle la désignation des trente-trois membres de la mission commune d’information sur la réforme des rythmes scolaires afin d’évaluer sa mise en place, les difficultés rencontrées et le coût induit pour l’ensemble des communes, créée sur l’initiative du groupe Union pour un Mouvement Populaire en application de son droit de tirage.

En application de l’article 8 de notre règlement, la liste des candidats présentés par les groupes a été affichée.

Cette liste sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.

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