Intervention de Michel Le Scouarnec

Pour en présenter l’objet, je ne résiste pas au plaisir de vous rappeler le célèbre sketch de Fernand Raynaud, Le fût du canon. §Interpellé par son officier, un soldat ne sait que répondre à la question : « Combien de temps met le fût du canon pour refroidir ? » Il est vrai qu’il n’avait pas intégré de grandes écoles comme certains d’entre vous... §

Depuis, chaque fois que je croise le terme « certain » ou une imprécision de ce type dans un document officiel, surtout lorsqu’il s’agit d’une loi, je trouve cela pour le moins inapproprié et me remémore cette scène.

Madame la ministre, l’expression « certains seuils » peut être porteuse du meilleur ou du pire pour les salariés à qui elle sera opposée. Comme votre collègue Michel Sapin, vous êtes quotidiennement interpellée par des salariés victimes de l’amiante et, vous le savez, les seuils ne peuvent recouvrir toutes les situations.

Que dire des salariés qui sont exposés à la radioactivité souvent longtemps, mais toujours en dessous du seuil de dangerosité ? Pourtant, cette exposition a des conséquences sur leur santé, comme l’a reconnu récemment une décision de justice condamnant l’entreprise EDF pour ces motifs.

La définition du seuil est repoussée à la rédaction du décret. Nous pensons, pour notre part, qu’il faut supprimer cette référence, qui est source de complexité, mais aussi d’insécurité pour les travailleurs. Ce sont les salariés eux-mêmes qui sont les mieux placés pour définir la pénibilité, ceux qui la subissent et ceux qui défendent leurs intérêts. Faisons leur confiance !