Intervention de Claude Jeannerot

… mais elle en était restée au stade du concept.

L’article 6 est donc un élément central de notre projet de loi, car il tend à prendre en compte la pénibilité dans une double dimension, comme le rappelait notre collègue Roche : la prévention et la réparation.

Si l’on accepte de considérer que, à terme, la prévention est un investissement – l’objectif de la prévention, c’est bien l’éradication de la pénibilité –, on peut affirmer qu’elle permettra de réaliser des économies. Si la question n’est pas posée en ces termes, nous risquons de nous laisser embarquer collectivement dans des erreurs d’interprétation.

C’est pourquoi je veux souligner ici l’avancée considérable et décisive que représente l’article 6, sous réserve évidemment des décrets à venir. Est posé, je le répète, le double principe de la prévention et de la réparation. Ces deux dimensions sont nécessaires à la prise en compte réelle de la pénibilité dans le projet de loi.